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● Créateur du site : Adrien Guyon
● Responsable publication : Adrien Guyon – guyon.a@hotmail.fr
● Webmaster : Adrien Guyon – guyon.a@hotmail.fr
● Hébergeur : Planethoster 4416 Louis-B.-Mayer, Laval, Québec, Canada H7P 0G1
● Crédits :
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décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les
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et sont susceptibles d’évoluer. Aussi, toutes les informations indiquées sur le site Site
https://enmodefashionbeaute.fr/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles de changer ou
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signaler par email, à l’adresse guyon.a@hotmail.fr, en décrivant le problème de la manière la plus précise
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1995.
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l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et
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laquelle la réponse doit être envoyée.
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l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule
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toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de
la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société Adrien Guyon. La langue
de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
LES PRINCIPALES LOIS CONCERNEES
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à
l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
LEXIQUE
● Propriétaire du site : Responsable légal des informations contenues dans le site internet
● Webmaster : Personne en charge du maintien technique et des mises à jour techniques du site
internet
● Responsable publication : Personne en charge de la mise à jour des contenus (textes, visuels,
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● Hébergeur : Espace de stockage du site internet
● Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
● Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit,
directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent »
(article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).